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Arrêté Groupe Scolaire

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Arrêté Municipal portant sur la réglementation des entrées et sorties du groupe scolaire Gustave Ansart de Thiant téléchargeable au format PDF ici.

Acte 2020-01092020 annule et remplace l’acte 2020-26082020.

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

DÉPARTEMENT DU NORD – ARRONDISSEMENT DE VALENCIENNES

VILLE DE THIANT

ARRÊTÉ RÉGLEMENTANT LES ENTRÉES ET SORTIES DES ÉCOLES DU GROUPE SCOLAIRE GUSTAVE ANSART

Le Maire de la Commune de Thiant,

Vule Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2211 et suivants portant dispositions générales en matière de police ;
Vula loi n° 82-213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions ;
Vule Code de la route ;
VuLe code santé publique et notamment son article L 3136-1 ;
Vul’arrêté du 21 Aout 2020 du préfet du Nord imposant le port du masque pour les personnes de onze ans et plus dans les zones de forte concentration de personnes dans les communes du département du Nord ;
Considérantqu’une forte concentration de population dans l’espace public ne permet pas de respecter la distanciation physique, que le port du masque devient alors essentiel pour limiter la propagation de l’épidémie du COVID-19 ;
Considérantque la rentrée scolaire fixée au 31 aout 2020 entrainera une forte concentration de population en particulier jeune aux abords des établissements scolaires notamment au niveau des entrées et sorties aux heures d’ouverture et de fermeture des établissements ;
Considérantque la zone de stationnement des véhicules n’est pas suffisante pour une arrivée simultanée aux écoles de tous les enfants ;
Considérantqu’il convient de prendre les mesures nécessaires pour faciliter l’entrée et la sortie des écoles du groupe Gustave Ansart à Thiant ;

ARRÊTE

Art. 1 : Les horaires d’ouverture des écoles Maternelle et Élémentaire du groupe Gustave Ansart seront les suivants à compter du 1er septembre 2020 :

                        – Maternelles :

                        Accueil de 8h20 à 8h30 :         8h30 – 11h30

                        Accueil de 13h05 à 13h15 :     13h15 – 16h10

                        – Élémentaires :

                        Accueil de 8h35 à 8h45 :         8h45 – 11h45

                        Accueil de 13h20 à 13h30 :     13h30 – 16h30

Art. 2 : La garderie périscolaire fonctionnera comme suit :

Le matin de 7h30 à 8h45 (Les enfants en élémentaire ayant des frères et sœurs en maternelle pourront être accueillis gratuitement de 8h20 à 8h45)

L’après midi de 16h10 à 18h30 (Les enfants en maternelle ayant des frères et sœurs en élémentaire pourront être accueillis gratuitement de 16h15 à 16h30).

 Art. 3 : Le port du masque est obligatoire pour les personnes de plus de onze ans dans un périmètre de 50m aux abords du groupe scolaire Gustave Ansart.

Art. 4 : Les services de cantine :

            Deux services de cantine sont prévus pour les maternelles de 11h30 à 13h05

            Trois services de cantine sont prévus pour les élémentaires de 11h45 à 13h30

 Art. 5 : La signalisation sera mise en place pour permettre un accès sécurisé aux abords de l’école.

 Art. 6:  Les regroupements devant le groupe scolaire sont interdits

 Art. 7 : Les infractions au présent arrêté seront constatées, poursuivies et réprimées conformément aux lois en vigueur.

 Art. 8 : Ampliation du présent arrêté sera adressée à :

  • à Madame la Directrice Générale des Services de la Ville de Thiant
  • à Monsieur le Responsable des services techniques de la Ville de Thiant
  • à Monsieur le Commandant de Police du Commissariat de Denain
  • à Messieurs les Chefs des Centres de Secours de Douchy-les-Mines et Denain
  • à Monsieur l’Inspecteur de l’éducation Nationale
  • à Mesdames Les Directrices des écoles maternelle et élémentaire du Groupe Gustave Ansart de Thiant

qui seront chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera affiché et publié au recueil des actes administratifs de la Mairie.

Fait à Thiant, le 01 septembre 2020

Le Maire,

Jean-Marie LECERF


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